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Marques déposées par monsieur philippe Blanchemaison
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SFAS Société Française d'Accréditation Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFAS Société Française d'Accréditation Santé
M. philippe Blanchemaison

Numéro de dépôt :
3957009
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
SFAS Société Française d\'Accréditation Santé de philippe Blanchemaison

Présentation de la marque SFAS Société Française d'Accréditation Santé

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par monsieur philippe Blanchemaison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SFAS Société Française d'Accréditation Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur philippe Blanchemaison domicilié(e) 113 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe Blanchemaison domicilié(e) 113 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque SFAS Société Française d'Accréditation Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFAS Société Française d'Accréditation Santé est expirée depuis le 29 octobre 2022.

philippe Blanchemaison a également déposé les autres marques suivantes : COHERENCE ALIMENTAIRE , PINCH FLICK , FOOD ACADEMY , AFAS Association Française d'Accréditation Santé , D-GYM , PPA Pyramide de Préférence Alimentaire


M. philippe Blanchemaison - 113 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


M. philippe Blanchemaison - 113 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.